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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS GENTIL
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ATAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

ATAN
ETABLISSEMENTS GENTIL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1332412
Date de dépôt :
22/11/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2015

Présentation de la marque ATAN

Déposée le 22 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS GENTIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS GENTIL domicilié(e) 4, rue du Stade,01430 SAINT MARTIN DU FRESNE (dossier no 2293570) - 01430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 757 200 399 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2293570) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATAN est expirée depuis le 22 novembre 2015.

ETABLISSEMENTS GENTIL a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL , ARC EN CIEL , ARIEL , PICTOU , PICTOU , ARPETE , EPEE , ARPETE , EPEE , SOLEIL


ETABLISSEMENTS GENTIL Société par actions simplifiée - 4, rue du Stade,01430 SAINT MARTIN DU FRESNE (dossier no 2293570) - 01430 - France - SIREN 757200399


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2293570) - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2005 n°2293570 - Publication au BOPI 2005-07-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-10

Renouvellement sans limitation n°2052417 - Publication au BOPI 1995-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Inscription le 18 juillet 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°423633 - Publication au BOPI 2005-07-18

Inscription le 5 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448111 - Publication au BOPI 2007-02-05

Inscription le 3 août 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°188243 - Publication au BOPI 1995-08-03

Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles et notamment des aiguilles à tricoter, fleurs artificielles.